Informations techniques
Ce site a été conçu pour être visualisé avec Edge et Google chrome. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité des auteurs.
Droits d’auteurs
« Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L.122-5, 2ème et 3ème A, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste ou non destinées à une utilité collective. Toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (art. L.122-4) Cette représentatoin ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionné par les articles L.355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. »
Hébergeur du site